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LES RIVERAINS DE LA BUTTE-AUX-CAILLES |
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Aimer son quartier et protéger son cadre de vie |
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Actions spécifiques, les terrasses illégales : Actualités 2014 (suite) |
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ETABLISSEMENTS SANS AUTORISATION DE TERRASSE
Source : Paris.fr
Des liens vers des documents publics :
le caractère dérisoire des droits perçus par la Ville Consulter le document au format pdf (503 Ko)(p. 3123 et 3124)
Les horaires d’ouverture : http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Vos-demarches/Declarations-autorisations-et-habilitations/Droits-et-obligations-des-exploitants-de-debits-de-boissons-bars-restaurants-et-lieux-festifs-de-la-capitale/Implantation-d-une-terrasse
Les obligations des exploitants http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F10003.xhtml qui omet pourtant de viser le respect du voisinage du point de vue du bruit engendré par l'exploitation. Le caractère dérisoire des sanctions effectivement appliquées par rapport au nombre croissant d’infractions (débordements du périmètre autorisé, terrasses non autorisées) : http://www.hr-infos.fr/actualite/secteur/notre-invite/scoop-gendarme-terrasses-paris-parle.html
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